Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GUIDE ECONOMIQUE DE BRETAGNE La lettre API L'information économique de l'Ouest
Publications API sarl

Numéro de dépôt :
3362726
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/06/2015
LE GUIDE ECONOMIQUE DE BRETAGNE La lettre API L\'information économique de l\'Ouest de Publications API

Présentation de la marque LE GUIDE ECONOMIQUE DE BRETAGNE La lettre API L'information économique de l'Ouest

Déposée le 2 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Publications API auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE GUIDE ECONOMIQUE DE BRETAGNE La lettre API L'information économique de l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Publications API domicilié(e) 5, passage Douard, BP 10323,44003 NANTES cedex 1 - 44003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 802 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Publications API domicilié(e) 5, passage Douard, BP 10323,44003 NANTES Cedex 1 - 44003 - France.

La marque LE GUIDE ECONOMIQUE DE BRETAGNE La lettre API L'information économique de l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GUIDE ECONOMIQUE DE BRETAGNE La lettre API L'information économique de l'Ouest est expirée depuis le 2 juin 2015.

Publications API a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE INNOVATION , LE GUIDE ECONOMIQUE DES PAYS DE LA LOIRE La lettre API L'information économique de l'Ouest , LA LETTRE ECONOMIQUE API ATLANTIQUE PRESSE INFORMATION , ATLANDOC , OUEST DEMAIN , La lettre API , WINECO , LA LETTRE DES PAYS DE LA LOIRE , la lettre des PAYS DE LA LOIRE , Les Têtes de Bretagne


Publications API sarl - 5, passage Douard, BP 10323,44003 NANTES cedex 1 - 44003 - France - SIREN 381802982


Publications API - 5, passage Douard, BP 10323,44003 NANTES Cedex 1 - 44003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Publication de livres. Prêts de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.